Jusqu’où peut aller l’humour d’un enseignant face à ses élèves ? La justice a récemment validé une décision prise par le vice-rectorat le 16 avril 2024 à l’encontre d’un professeur de physique qui enseignait en classe préparatoire aux grandes écoles du lycée Jules-Garnier. Il est déplacé d’office et affecté au collège de Canala.
Le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie avait déjà rejeté son recours le 12 décembre 2024. La cour administrative d’appel de Paris a confirmé ce rejet dans un arrêt rendu public le 7 janvier dernier.
L’affaire débute en 2023, après des signalements internes. L’enseignant est dans un premier temps suspendu quatre mois en septembre 2025, avec maintien de son salaire. Une enquête administrative est alors menée, il est procédé à des auditions et le conseil de discipline est consulté. À l’issue de cette procédure, le vice-recteur prononce, le 16 avril 2024, une sanction de déplacement d’office et décide son affectation à Canala.
Devant la cour, l’enseignant soutenait que certains faits étaient trop anciens pour être retenus. Les juges ont écarté cet argument : des éléments concernant la période 2016-2018 ont été portés à la connaissance de l’administration par des courriers datés des 14 et 16 septembre 2021 et la procédure disciplinaire a été engagée le 15 décembre 2023, soit dans le délai légal.
Sur le fond, la cour estime les faits établis, en s’appuyant sur un rapport du proviseur daté du 20 septembre 2023 et sur une enquête menée en novembre 2023, qui a recueilli "vingt et un témoignages" d’élèves, de collègues et de membres du personnel de l’établissement. L’arrêt décrit "des plaisanteries à caractère sexuel destinées à certaines élèves" créant "un malaise croissant les perturbant dans leur apprentissage." Il est précisé que ce type de propos avait déjà été reproché à l’enseignant en 2020 et qu’il s’en était excusé.
La décision cite un exemple assez ahurissant relevé lors de l’enquête. Un exercice proposé en cours visant à déterminer "la pression au niveau de la prostate au moment de l’éjaculation". Elle mentionne également "un regard insistant ou une proximité physique, voire un contact". Les juges estiment que les élèves concernées se trouvaient dans "une situation compliquée et difficilement soutenable".
L’arrêt relève aussi des propos "vexatoires ou humiliants" lors de passages au tableau. Pour la cour, une telle attitude ne peut pas être justifiée par la pression des concours et "ne saurait être regardée comme présentant une portée pédagogique".
Les juges considèrent que ces faits constituent des manquements aux obligations de "correction, d’exemplarité et de dignité" attendues de la part d’un enseignant. Ils estiment donc que le déplacement d’office n’est pas excessif au regard de la gravité et du caractère répété de ces faits.
La cour a également écarté les arguments liés à la vie familiale et à la perte d’heures supplémentaires en classes préparatoires, jugeant ces éléments sans effet sur la légalité de la sanction.
Concernant le lieu d’affectation, elle rappelle qu’au moment de la décision du vice-rectorat, seuls deux postes étaient vacants, à Canala et à Maré, cette dernière option étant plus éloignée du domicile de l’enseignant, à Nouméa. La décision d’affectation est donc confirmée et la requête de l’enseignant rejetée dans son ensemble.
Il effectuera sa rentrée à Canala en février prochain.